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PETIT RECAPITULAIF SUR LE CONNAISSEMENT

La propulsion à vapeur a apporté un essor considérable au transport maritime et a de ce fait permis de développer le commerce international.
L’on verra naitre des lignes et itinéraires régulières entre des ports et des heures de trajets pourront être respectées. Des lors, le commerce maritime cessera d’être le privilège de gros industriels capables d’affréter (louer) tout un navire.
Les marchands pourront désormais participer à l’activité internationale en expédiant leurs marchandises par mer.
Un nouveau contrat maritime va donc naitre : ‘’le connaissement ‘’.
Alors qu’est-ce –que le Connaissement ? A quoi sert-il ? Quelles conditions doit-il remplir ? Toutes ces questions qui se bousculent au sujet du connaissement.

Qu’est-ce que le Connaissement

LA CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR MER de 1978 définie le connaissement comme :<< un document faisant preuve d’un contrat de transport par mer et constatant la prise en charge ou la mise à bord des marchandises par le transporteur ainsi que l’engagement de celui-ci de délivrer les marchandises contre remise de ce document. Cet engagement résulte d’une mention dans le document stipulant que les marchandises doivent être délivrées à l’ordre d’une personne dénommée ou à ordre ou au porteur. >>.
Le connaissement maritime appelé en anglais the Bill of Lading est donc l’élément substantiel du contrat de transport par Mer existant entre le chargeur et le transporteur.il est un document concrétisant une relation d’affaire entre les parties contractantes. Par ce contrat, le transporteur s’engage à prendre soin de la marchandise et à la livrer à temps convenu et à une ou des personne(s) déterminée(s) ou à l’ordre du porteur.

 

LES DETAILS DU CONNAISSEMENT

Dans le connaissement doivent apparaitre clairement le nom et le logo du transporteur. Des espaces réservés aux informations sur la personne du chargeur et du destinataire. Doivent également y figurer :
-le nom du navire,
Le point de destination,
La description de la marchandise et son état,
La signature des parties.
Tous les éléments sur la prise en charge des marchandises (date, heure..)

Tous ces éléments relatent les modalités dans lesquelles le contrat a été conclu entre les deux parties et Le connaissement servant donc de preuve. Il est donc conseillé de mettre un accent sur les mentions de réserve. Une vérification systématique des marchandises par les deux parties permettrait une bonne description de l’état de la marchandise. En cas de manque d’outils de vérification, une clause de réserve serait également importante car en cas de non émission de clause de réserve, la marchandise est réputée être en bonne état.

 

LA FORME DU CONNAISSEMENT

Le connaissement est un formulaire imprimé dans lequel le transporteur ajoute certains éléments selon l’expédition à accomplir. C’est une forme standard de contrat. Dans ce document doivent figurer le prix de la commission et la quantité de la marchandise, ce qui l’assimile à un reçu. L’on pourrait donc également comparer le connaissement a un reçu.
La signature du transporteur scelle le contrat. Il est donc important qu’il vérifie toutes les prétentions du chargeur avant la signature des documents.
Les connaissements sont établis en plusieurs exemplaires d’originaux identiques, approximativement deux ou trois, avec un nombre variable de copies non négociables utilisées uniquement pour archivage. Chaque original peut être utilisé de manière indépendante pour revendiquer la marchandise expédiée, bien que la personne qui détient un connaissement original ne se verra pas automatiquement remettre la marchandise par la compagnie de navigation à destination. C’est le connaissement qui détermine à qui doit réceptionner la marchandise.

 

LE CONNAISSEMENT EST UN TITRE REPRESENTATIF

L’on ne saurait confier sa marchandise à un transporteur sans laisser de trace de la transaction. Lorsqu’on sait bien qu’en matière de meuble, possession vaut titre (article 2276 du code civil Camerounais).
Si quelqu’un venait à vous dire qu’il avait expédié une marchandise dans un navire pour une raison quelconque. Ne serait-il pas utile de réclamer le connaissement qui dans ce cas joue un rôle représentatif et qui est une preuve ? bien que nous conseillons pour plus de précaution de se rapprocher de la compagnie de transport désignée dans le connaissement.
Le connaissement prouve au destinataire que la marchandise a belle et bien été embarquée. Il représente la marchandise voyageant par mer.
Nous rappelons que nous avons plusieurs types de connaissement :
-Le connaissement à ordre : l’échange se fait par donation (remise)
-Le connaissement nominatif : l’échange se fait par endossement (c’est le plus courant)
-Le connaissement « Reçu pour embarquement » (Recieved for shipment)
-Le connaissement dit « Embarqué » (Présence effective à bord du navire)
Le connaissement ne peut être transféré que d’un expéditeur à ses destinataires. Avant de payer les documents, les acheteurs devront donc étudier attentivement le connaissement pour s’assurer qu’ils y sont nommés destinataires, sous la forme d’un endos au recto ou au verso du connaissement.

Le connaissement est un titre représentatif. Il représente la marchandise à bord d’un navire et prouve qu’il y a bel et bien eu un contrat de transport. Le connaissement autorise le transporteur à livrer la marchandise au destinataire ou à l’ordre du porteur. Il n’est nullement un acte de cession. Dans le commerce international, c’est le contrat de vente qui transmet la propriété de la marchandise. Ces deux contrats interviennent à des étapes différentes. Un potentiel acheteur ne saurait se limiter à un acte de connaissement car celui si ne transmet pas la propriété mais assure la transaction (la livraison).

 

ABEL SILVANA
CONSEILLER JURIDIQUE

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